ADRESSES
L’Association Capitale Européenne des Littératures (EUROBABEL) peut être jointe aux adresses suivantes :
ADRESSE POSTALE
JACQUES GOORMA
Secrétaire Général
Association Capitale Européenne des Littératures (EUROBABEL)
Le Lavoir
67310 SCHARRACHBERGHEIM
ADRESSE COURRIEL
MENTIONS LÉGALES
ÉDITION, RÉALISATION ET HÉBERGEMENT
Ce site est édité par l’Association Capitale Européenne des Littératures (EUROBABEL).
RCS COLMAR TI
SIRET 489995274
UTILISATION DU SITE
Tout utilisateur du site Internet de l’Association Capitale Européenne des Littératures (EUROBABEL) est considéré comme ayant accepté l’application des lois françaises actuellement en vigueur.
Il est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.
L’ensemble des éléments composant ce site appartiennent à l’Association Capitale Européenne des Littératures (EUROBABEL), sauf mention contraire.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La présentation et le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction en sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées sur ce site sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès à ces informations et, le cas échéant, du droit de rectification et de suppression des données qui les concernent.
LIENS
Les liens hypertextes vers d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sont communiqués qu’à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de notre maison d’édition, tant en ce qui concerne leur contenu que les conditions d’accès.
AVERTISSEMENT
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
L’Association Capitale Européenne des Littératures (EUROBABEL) décline toute responsabilité concernant un éventuel dommage survenu pendant la consultation ou après un téléchargement effectué à partir du présent site.